Ce qui compte c’est le nombre de licenciés au 31 août.
Sauf erreur de ma part ce qui comptera pour l’Ag du 22 février 2005 ce seront les licenciés au 31 décembre 2004.
Moi je parle de l’AG fédéral de janvier. Art. 21.13 des (nouveaux)statuts : "L’effectif pris en compte pour le calcul des voix est celui officiellement arrêté au dernier jour de la saison précédente". Dans les anciens statuts c’était pareil. Le 31 décembre en revanche est la date qui compte pour l’AG de la ligue MPY (et du CDJE31). Il faudrait peut-être un jour adapter au règlement fédéral. De toute façon c’est ce qui est prévu dans les statuts types pour les ligues et CDJE.
Un message, un commentaire ?
Publier un article sur ce site, c’est facile !
Tutoriel vidéo chapitré de la création du compte aux validations des articles en passant par la rédaction d’articles types. Réalisé par François Bressy, administrateur du site.
Moi je parle de l’AG fédéral de janvier. Art. 21.13 des (nouveaux)statuts : "L’effectif pris en compte pour le calcul des voix est celui officiellement arrêté au dernier jour de la saison précédente". Dans les anciens statuts c’était pareil. Le 31 décembre en revanche est la date qui compte pour l’AG de la ligue MPY (et du CDJE31). Il faudrait peut-être un jour adapter au règlement fédéral. De toute façon c’est ce qui est prévu dans les statuts types pour les ligues et CDJE.