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Forum 3209

19 octobre 2004, 10:00, par Andreas Van Elst

Puisque Bachar Kouatly met en cause la validité du vote pour le mode de scrutin, voici ma version (qui est la même que celle de Jacques d’ailleurs, je vais juste ajouter quelques détails).

Tout d’abord, comment ce font les votes "à main levée" ? Après verification des pouvoirs avant l’ouverture de séance, chaque délégué reçoit une "carte d’élécteur" sur laquelle est marqué le nombre de voix.

Pour info : les clubs présents ou représentés de la ligue MPY avaient 53 voix (Jaques 33, moi 20). C’est encore mieux qu’il y a 3 semaines (45 voix).

Donc quand il y a vote, on lève sa carte et quelqu’un compte les voix.

Revenons donc au vote du mode de scrutin pour le CD fédéral. Il y avait trois models au choix : uninominal, liste bloquée, liste avec panachage. Comment voter ? Un délégué avait proposé de d’abord faire un vote entre uninominal/liste et ensuite, si jamais une majorité et pour un scrutin par liste, de voter entre les possibilités avec ou sans panachage. Idée refusée par Jean-Christophe Basaille (membre du bureau fédéral) pour qui "liste avec panachage" est plus proche de "uninominal" que de "liste bloquée". Alors proposition d’un autre délégué (Francis Delboë me semble-t-il) qui demande qu’on vote d’abord sur la proposition du comité directeur (liste bloquée). Personne n’était contre. Donc c’était pas un vote "liste ou uninominal ?", mais "liste bloquée, oui ou non ?" Détail qui me semble important.

Donc, finalement un vote à main lévée a lieu. Les voix sont compté par le président Jean Bertrand. Le résultat : une très courte majorité pour le "non". En revanche, il est clair que compter les voix de cette manière n’est pas très fiable. Donc le président Bertrand (qui pourtant avait voté "non") décide de procéder à un nouveau vote. Pour ce deuxième vote, il y avait deux urnes, une pour le "oui", une pour le "non", et chaque délégué mettait sa carte dans l’urne de son choix.

Petit interlude : je ne sais pas comment fait l’Assemblée Nationale, mais le "Deutscher Bundestag", le parlement allemand, utilise un procédé similair (pour lequel on utilise le nom rigolo "Hammelsprung", c.a.d. "saut de mouton"  😛 ). Si le vote à main levée donne un résultat clair (avec un grand écart), le "oui" ou le "non" est adopté. Si l’écart est faible, les députés quittent la salle par deux portes différentes : une porte pour le "oui", une autre pour le "non". Et en sortant, on les compte. L’avantage est que ça prend beaucoup moins de temps qu’un vote à bulletin secret.

Donc, voilà, on avait alors les deux urnes et les voix ont été comptés à plusieurs reprises, toujours avec le même résultat : une majorité pour le "oui".

En conclusion : je ne vois pas trop pourquoi on mettrait en cause la validité du vote. Si M. Kouatly n’était pas d’accord avec le procédé, il aurait du le dire AVANT. Il aurait pu exiger un vote à bulletin secret. Or, il n’a rien dit, au contraire, il a participé au vote. Ce n’est qu’après le décompte des voix (et après une discussion avec M. Didier Perousset dont j’étais témoin) qu’il est intervenu pour faire des réserves sur la validité du vote et pour demander que ces réserves soient inscites au procès verbal.

Dernière chose, pour info : conforme à ce qu’on avait dit avant (et aux consignes que j’avais), Jacques et moi ont voté "oui".

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