N’est-ce pas de la vente à perte, et donc sanctionnable 😎
Premièrement, pour que ça soit sanctionnable, il faudrait qu’on soit en concurrence avec un commerce ou une profession liberale. Donc tant qu’il n’y a pas de magasins qui vendent des licences FFE dans un but lucratif, il n’y a pas de problèmes. Je te conseille de feuilleter le code de commerce, moi j’ai trouvé ça très instructif.
Deuxièmement, si tu préfères : la licence B ne sera pas offerte, mais tout le monde la payera. En revanche, là cotisation au club va baisser de 6€ (adultes) pour compenser cela.
Et au lieu de faire preuve de ta mauvaise foi sur le forum : tu ne veux pas nous écrire plutôt un petit règlement pour les compétitions régionales ?
Ligue des Échecs d’Occitanie
Premièrement, pour que ça soit sanctionnable, il faudrait qu’on soit en concurrence avec un commerce ou une profession liberale. Donc tant qu’il n’y a pas de magasins qui vendent des licences FFE dans un but lucratif, il n’y a pas de problèmes. Je te conseille de feuilleter le code de commerce, moi j’ai trouvé ça très instructif.
Deuxièmement, si tu préfères : la licence B ne sera pas offerte, mais tout le monde la payera. En revanche, là cotisation au club va baisser de 6€ (adultes) pour compenser cela.
Et au lieu de faire preuve de ta mauvaise foi sur le forum : tu ne veux pas nous écrire plutôt un petit règlement pour les compétitions régionales ?